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Marques déposées par madame SEVERINE FLETY
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CART' EN SAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CART' EN SAC
Madame SEVERINE FLETY

Numéro de dépôt :
4415677
Date de dépôt :
26/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2027
CART\' EN SAC de SEVERINE FLETY

Présentation de la marque CART' EN SAC

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2017 par madame SEVERINE FLETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CART' EN SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est madame SEVERINE FLETY domicilié(e) 5 avenue des glaneuses - 78340 - les clayes sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SEVERINE FLETY domicilié(e) 5 AVENUE DES GLANEUSES - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France.

La marque CART' EN SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART' EN SAC arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.


Madame SEVERINE FLETY - 5 avenue des glaneuses - 78340 - les clayes sous bois - France


Madame SEVERINE FLETY - 5 AVENUE DES GLANEUSES - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Cartes ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Distribution (livraison de produits).