Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS AUVERGNE RHONE-ALPES
SEPT, SARL

Numéro de dépôt :
4239737
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
TERROIRS AUVERGNE RHONE-ALPES de SEPT

Présentation de la marque TERROIRS AUVERGNE RHONE-ALPES

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS AUVERGNE RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPT, M. David BESSENAY domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France.

La marque TERROIRS AUVERGNE RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS AUVERGNE RHONE-ALPES arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

SEPT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEPORTE , SEPT , LHR Contacts , COLHORECA , RESTAURATEUR ARTISAN , HORECAWEB , HORECA , RESTAU CONCEPT , NEO BISTRO , L'ARTISAN RESTAURATEUR


SEPT, SARL - 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France


SEPT, M. David BESSENAY - 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).