Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEPT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1693012
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
09/08/2001
Marque en couleurs, figurative de SEPT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT domicilié(e) 45 rue Vascosan, 80000 AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. BASILIEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693012.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 2001.

SEPT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEPORTE , SEPT , LHR Contacts , COLHORECA , RESTAURATEUR ARTISAN , HORECAWEB , HORECA , RESTAU CONCEPT , NEO BISTRO , L'ARTISAN RESTAURATEUR


SEPT (S.A.R.L.) - 45 rue Vascosan, 80000 AMIENS - France


J. BASILIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Publicité et affaires.Distribution de prospectus, journaux, échantillons et tous articles publicitaires.Aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.