Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GUIDE DES PRIMES de la Fonction Publique Territoriale
S.A. SEPT

Numéro de dépôt :
3215375
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2013
LE GUIDE DES PRIMES de la Fonction Publique Territoriale de SEPT

Présentation de la marque LE GUIDE DES PRIMES de la Fonction Publique Territoriale

Déposée le 7 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GUIDE DES PRIMES de la Fonction Publique Territoriale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPT domicilié(e) 58, Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 367 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SEPT domicilié(e) 58, Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France.

La marque LE GUIDE DES PRIMES de la Fonction Publique Territoriale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GUIDE DES PRIMES de la Fonction Publique Territoriale est expirée depuis le 7 mars 2013.

SEPT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEPORTE , SEPT , LHR Contacts , COLHORECA , RESTAURATEUR ARTISAN , HORECAWEB , HORECA , RESTAU CONCEPT , NEO BISTRO , L'ARTISAN RESTAURATEUR


S.A. SEPT - 58, Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France - SIREN 342367687


S.A. SEPT - 58, Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382340 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Dessins, objets d'art gravés, lithographiés, lithographies. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, reproduction de document, diffusion d'annonces publicitaires, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.