Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPPER
SENSAS, SA

Numéro de dépôt :
4185600
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2025
PEPPER de SENSAS

Présentation de la marque PEPPER

Déposée le 3 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NELLO HUGUES, SENSAS, SA domicilié(e) 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France.

La marque PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, SA - 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


M. NELLO HUGUES, SENSAS, SA - 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 30 septembre 2015 - Retrait partiel n°654954 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Cannes à pêche, leurres pour la pêche, porte-cannes, moulinets pour la pêche, hameçons, lignes de pêche, fils pour la pêche, attirail de pêche ;

Appâts naturels pour la pêche, alimentation pour animaux, malt.