Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967
SELESTAT ALSACE HANDBALL, Association de droit local inscrite au Registre des Associations du TI de Sélestat sous Vol 18 Fol 9

Numéro de dépôt :
4359483
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967 de SELESTAT ALSACE HANDBALL

Présentation de la marque SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par l'association étrangère SELESTAT ALSACE HANDBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est l'association étrangère SELESTAT ALSACE HANDBALL domicilié(e) 6 Avenue Adrien Zeller - 67600 - SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 598 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme. Florence BAUJOIN, Avocat domicilié(e) 16 RUE MASSENET - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967 arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

SELESTAT ALSACE HANDBALL a également déposé les autres marques suivantes : SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL , SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967 , la victoire est entre nos mains! , SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL , LA VICTOIRE EST ENTRE NOS MAINS


SELESTAT ALSACE HANDBALL, Association de droit local inscrite au Registre des Associations du TI de Sélestat sous Vol 18 Fol 9 - 6 Avenue Adrien Zeller - 67600 - SELESTAT - France - SIREN 378598379


Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme. Florence BAUJOIN, Avocat - 16 RUE MASSENET - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'imprimerie, y compris tickets d'entrée, programmes, brochures, tracts, prospectus, imprimés, affiches, posters, albums, almanachs, cartes géographiques, plans, cartes de visite, livres, bandes dessinées, revues, magazines, périodiques, journaux, plaquettes, catalogues, notices, manuels, formulaires, calendriers, agendas ; reliures, articles pour reliures ; autocollants (articles de papeterie) ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'anniversaire ; photographies ; images ; dessins ; décalcomanies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; articles de papeterie ; enveloppes (articles de papeterie) ; instruments et fournitures pour le dessin et l'écriture, y compris stylos, crayons et feutres ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;

Vêtements, y compris vêtements de sport (habillement), maillots, shorts et survêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bobs et bonnets ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), y compris chaussures de sport ; chaussettes ; chaussons ; chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirt, sweat-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), maillots de bain, justaucorps (body) ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Promotion des ventes pour des tiers ; promotion des produits et services de tiers par des accords contractuels, en particulier par des accords de parrainage, à travers des manifestations sportives ; recherche de parraineurs ; parrainage sportif ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; location de panneaux d'affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion de compétitions sportives par la publicité ; promotion des ventes de billets ; relations publiques ; recrutement de joueurs et d'entraîneurs ; recrutement de personnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation de spectacles, d'évènements, de manifestations et/ou de compétitions sportives ; réservations et ventes de tickets pour des spectacles, événements, manifestations et/ou compétitions sportives ; services de billetterie (divertissement) ; services de loisirs ; divertissement ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles ; planification de réceptions dans le domaine du sport et du divertissement ; organisation, animation et direction de clubs de supporters ; services de clubs dans le domaine du sport et du divertissement ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition et location d'équipements et d'installations pour le sport (à l'exception des véhicules) ; éducation ; instruction ; enseignement ; formation, y compris formation pratique (démonstration) ; stages de perfectionnement sportif ; services d'entraînement sportif ; stages de remise en forme ; activités sportives ; culture physique ; clubs de santé (mise en forme physique) ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; enregistrement (filmage), production, mise à disposition et location d'enregistrements audiovisuels et multimédias ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), y compris publication électronique en ligne de textes (autres que textes publicitaires), de lettres ou bulletins d'information (autres que publicitaires), de livres et de périodiques ; micro- édition ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de tombolas ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.