Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE IN FRANCE BOX
Mme. SELENA DAGICOUR

Numéro de dépôt :
4277684
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026

Présentation de la marque MADE IN FRANCE BOX

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par madame SELENA DAGICOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN FRANCE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est madame SELENA DAGICOUR domicilié(e) 31 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SELENA DAGICOUR domicilié(e) 31 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MADE IN FRANCE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN FRANCE BOX arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.


Mme. SELENA DAGICOUR - 31 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Mme. SELENA DAGICOUR - 31 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 2 novembre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°710891 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits secs ; légumes conservés ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.