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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SÉLECTION DU READER'S DIGEST
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La France entre ciel et terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La France entre ciel et terre
SÉLECTION DU READER'S DIGEST, SA

Numéro de dépôt :
3929565
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/06/2022
La France entre ciel et terre de SÉLECTION DU READER\'S DIGEST

Présentation de la marque La France entre ciel et terre

Déposée le 25 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) SÉLECTION DU READER'S DIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La France entre ciel et terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SÉLECTION DU READER'S DIGEST domicilié(e) Immeuble PLEIN-SUD, 33 Avenue Aristide Briand, CS 60007 - 94112 - ARCUEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claudine LOYAN domicilié(e) Immeuble PLEIN-SUD, 33 Avenue Aristide Briand, CS 60007 - 94112 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque La France entre ciel et terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La France entre ciel et terre est expirée depuis le 25 juin 2022.

SÉLECTION DU READER'S DIGEST a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES LIVRES DE SELECTION , MEMORIAL DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , (Marque figurative) , DISCOLLECTION , EDITIONS SELECTION , LES LENDEMAINS QUI CHANTENT , TINO , SELECTION DU READER'S DIGEST ASSURANCES , DECOUVRONS EN JOUANT , (Marque figurative)


SÉLECTION DU READER'S DIGEST, SA - Immeuble PLEIN-SUD, 33 Avenue Aristide Briand, CS 60007 - 94112 - ARCUEIL CEDEX - France - SIREN 775664956


Mme. Claudine LOYAN - Immeuble PLEIN-SUD, 33 Avenue Aristide Briand, CS 60007 - 94112 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625525 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.