Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZ ARMOR
M. SEGALEN Guy

Numéro de dépôt :
3984548
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2023
BREIZ ARMOR de SEGALEN Guy

Présentation de la marque BREIZ ARMOR

Déposée le 20 février 2013 par monsieur SEGALEN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BREIZ ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur SEGALEN Guy domicilié(e) Penhors - 29710 - POULDREUZIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BREIZ ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZ ARMOR est expirée depuis le 20 février 2023.

SEGALEN Guy a également déposé les autres marques suivantes : LES SITES INCONTOURNABLES DE CORNOUAILLE , LE BREIZ A' , LA MAISON DE L'AMIRAL , LES BISCUITS DE PENHORS la tradition bretonne , BREIZ-AR-MOOR , BREIZ ARMOR , BREIZ ARMOR


M. SEGALEN Guy - Penhors - 29710 - POULDREUZIC - France


CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 22 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719541 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cartes postales ; menus en papier ou matière plastiques : instruments d'écriture ; papiers à lettres ; enveloppes en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; nappes, sets de table, chemins de table en papier ; dessous de verre, de carafes, de chopes à bière en carton ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande (à l'exception des viandes de volaille), poisson, volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits confits ; plats préparés et cuisinés à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») et/ou de légumes ; coquilles saint jacques bénéficiant de l'indication géographique protégée Coquilles Saint Jacques des Côtes d'Armor ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; yaourts, yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; margarines ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées composées de fruits ; charcuterie à l'exception du pâté ; pâté conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton », salaisons ; lard ; conserves de viande, de poisson, de volaille (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») ; fromages ; extraits d'algues à usage alimentaire ; consommés ; soupes, potages, préparations pour faire des potages ; bouillons, préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades composées à base de légumes et/ou de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») ; jus végétaux pour la cuisine ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne ») et/ou de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; édulcorants alimentaires ; farines bénéficiant de l'indication géographique « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sucreries, gaufres ; préparations et poudres pour gâteaux et pâtisseries ; pâtes de fruits (confiserie) ; en-cas à base de céréales ; crêpes (alimentation) et galettes ; miel, sirop de mélasse ; pain d'épices ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; jus de viande (sauce) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; quiches ; pâtés à la viande ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café ; chocolat ; algues (condiments) ; eau de mer pour la cuisine ; préparations aromatiques pour usage alimentaire ; coulis de fruits (sauces) ; marinades, préparations pour marinades ; tartes salées, tartes sucrées ; tourtes ; plats préparés et cuisinés à base de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne) et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viandes, et/ou de poissons et/ou de volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne) et/ou de légumes et de féculents ; salades à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson et/ou de volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne) et de féculents ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; essences pour la préparation des boissons ; pastilles, poudres pour boissons gazeuses ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixées) ; boissons isotoniques ;

Boissons alcooliques bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne », « eaux-de-vie de cidre de Bretagne » et « eaux-de-vie de Poiré de Bretagne » et bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne » ou « cidre Breton » ;

Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet et Web ” ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet et Web ” ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations et d'infrastructures sportives (à l'exception des véhicules) et notamment des appareils de musculation ; mise à disposition d'infrastructures aquatiques notamment piscines, jacuzzi ; services de musées (présentation, exposition) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; représentation de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration rapide et permanent ; restaurants libre service ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pensions pour les animaux ; location de constructions transportables ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; agence de logements (hôtels, pensions).