Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPACIAL-CONCEPT
Monsieur Sébastien Mélé

Numéro de dépôt :
4416460
Date de dépôt :
30/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2027
SPACIAL-CONCEPT de Sébastien Mélé

Présentation de la marque SPACIAL-CONCEPT

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2017 par monsieur Sébastien Mélé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPACIAL-CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien Mélé domicilié(e) 35 RUE PIERRE-NICOLE - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Mélé domicilié(e) 35 RUE PIERRE-NICOLE - 75005 - PARIS - France.

La marque SPACIAL-CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACIAL-CONCEPT arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.

Sébastien Mélé a également déposé les autres marques suivantes : SPATIAL-CONCEPT


Monsieur Sébastien Mélé - 35 RUE PIERRE-NICOLE - 75005 - PARIS - France


Monsieur Sébastien Mélé - 35 RUE PIERRE-NICOLE - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Matières à calfeutrer ; matériaux d'isolation ; feuilles métalliques isolantes ; tissus isolants ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Tapis ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de tissus.