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Marques déposées par monsieur Sebastien Chabal
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Héritage 2024
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Héritage 2024
M. Sebastien Chabal, Agissant pour le compte de la société "SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4323144
Date de dépôt :
18/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2026
Héritage 2024 de Sebastien Chabal

Présentation de la marque Héritage 2024

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2016 par monsieur Sebastien Chabal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Héritage 2024 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Sebastien Chabal domicilié(e) 1756 route de saint Didier - 69760 - Limonest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Héritage 2024 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héritage 2024 arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

Sebastien Chabal a également déposé les autres marques suivantes : Station sport lib'


M. Sebastien Chabal, Agissant pour le compte de la société "SAS" en cours de formation - 1756 route de saint Didier - 69760 - Limonest - France


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 17 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709631 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°791586 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).