Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEB, C'EST BIEN
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4327245
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
SEB, C\'EST BIEN de SEB

Présentation de la marque SEB, C'EST BIEN

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEB, C'EST BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Service Juridique, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque SEB, C'EST BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEB, C'EST BIEN arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Service Juridique, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ;

Appareils de cuisson électriques, en particulier autocuiseurs électriques, cuiseurs vapeur électriques, mijoteurs électriques ;

Ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement antiadhésif non compris dans d'autres classes, à savoir autocuiseurs non électriques, casseroles, fait-tout, woks, poêles, sauteuses ; moules de cuisine ; cuiseurs vapeur non électriques ;

Publicité, diffusion de messages publicitaires.