Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
/
ODACE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ODACE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3734321
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/04/2030
ODACE de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque ODACE

Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ODACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier, 92500 Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, Mme Barré Sandrine domicilié(e) 160 Avenue des Martyrs, INTENCITY BAT B, 38000 Grenoble - France.

La marque ODACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ODACE arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier, 92500 Rueil-Malmaison - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, Mme Barré Sandrine - 160 Avenue des Martyrs, INTENCITY BAT B, 38000 Grenoble - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2763033 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23

Appareillages électriques d'installation à savoir, interrupteurs ; poussoirs électriques, boutons-poussoirs ; permutateurs, commutateurs ; sorties de câbles ; fiches, prises, blocs multiprises ; panneaux de brassage ; obturateurs ; adaptateurs ; programmateurs ; variateurs ; compteurs électriques ; indicateurs électriques ; appareils et instruments de mesure et de régulation de la température, thermostats, sondes pour thermostats ; détecteurs ; appareils et installations électriques de commande, de télécommande, de radiocommande et de gestion pour les appareils et installations électriques domestiques ; blocs de télécommande, télécommandes ; émetteurs, récepteurs, radio-émetteurs ; cartes et clés pour le contrôle d'accès ; logiciels pour la conception, le chiffrage, la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques ; pièces et parties constitutives pour interrupteurs et prises ; blocs autonomes de signalisation, blocs autonomes de balisage, voyants de balisage, voyants lumineux ; sonnettes électriques de portes, ronfleurs, timbres-avertisseurs électriques ; catalogues électroniques.

Lampes électriques, à savoir lampes pour appareils et appareillages électriques d'installation, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage.