Marque expirée - Marque en non vigueur

GETEX
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
3698693
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/12/2019
GETEX de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque GETEX

Déposée le 15 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « GETEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GETEX est expirée depuis le 15 décembre 2019.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, le réglage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande des énergies notamment l'électricité et le gaz, et des fluides notamment l'eau, l'air et les fluides frigorigènes ; Appareils de surveillance de la consommation des énergies et des fluides notamment compteurs d'électricité, concentrateurs de relevé des compteurs d'eau et de gaz ; Logiciels (programmes enregistrés d'ordinateur), à savoir logiciels d'informatique industrielle pour la gestion et le contrôle des énergies notamment l'électricité et le gaz, et des fluides notamment l'eau, l'air et les fluides frigorigènes.

Services de conception de logiciels d'informatique industrielle pour la gestion et le contrôle des énergies notamment l'électricité et le gaz, et des fluides notamment l'eau, l'air et les fluides frigorigènes.