Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EV PLUG ALLIANCE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3806646
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/02/2021
EV PLUG ALLIANCE de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque EV PLUG ALLIANCE

Déposée le 15 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EV PLUG ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque EV PLUG ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EV PLUG ALLIANCE est expirée depuis le 15 février 2021.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Prises, socles de prises et cordons pour la recharge de véhicules électriques, véhicules électriques hybrides ou batteries électriques rechargeables.

Réalisation de tests de compatibilité pour les prises pour la recharge de véhicules électriques, véhicules électriques hybrides ou batteries électriques rechargeables ; attribution de labels de conformité pour les produits désignés ci-dessus.