Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOSTRUXURE
Société SCHNEIDER ELECTRIC INDUTSRIES SAS

Numéro de dépôt :
4326712
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2027
ECOSTRUXURE de Société SCHNEIDER ELECTRIC INDUTSRIES

Présentation de la marque ECOSTRUXURE

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SCHNEIDER ELECTRIC INDUTSRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSTRUXURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SCHNEIDER ELECTRIC INDUTSRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ECOSTRUXURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSTRUXURE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


Société SCHNEIDER ELECTRIC INDUTSRIES SAS - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


GEVERS & ORES, Madame Elisabeth FOSSOT - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Logiciels de gestion, de disponibilité, de fiabilité et d'optimisation de l'électricité dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines industrielles, des usines, des réseaux électriques et procédés ; logiciels pour améliorer la viabilité et l'efficacité énergétiques dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines industrielles, des usines, des réseaux électriques et des procédés industriels ; logiciels de gestion des procédés, de gestion de la sécurité, du contrôle d'accès et de vidéosurveillance dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, des usines, des réseaux électriques et procédés industriels ; systèmes de contrôle, mesurage, surveillance et supervision pour la gestion, la disponibilité, la fiabilité et l'optimisation de l'électricité dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, des usines, des réseaux électriques et procédés industriels ; systèmes de contrôle, mesurage, surveillance et supervision pour améliorer la viabilité et l'efficacité énergétiques dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, des usines, des réseaux électriques et procédés industriels ; systèmes de contrôle, mesurage, surveillance et supervision pour la gestion des procédés, la gestion de la sécurité, le contrôle d'accès et la vidéosurveillance dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, des usines, des réseaux électriques et procédés industriels ; serveurs Internet et Intranet pour fournir des données et logiciels concernant la viabilité et l'efficacité énergétiques et la gestion, la disponibilité, la fiabilité et l'optimisation de l'électricité ; serveurs d'Internet et Intranet pour fourniture de données et logiciels de gestion de procédés, gestion de sécurité, de contrôle d'accès et vidéosurveillance ; bases de données dans le domaine de la gestion de l'électricité, de la gestion des procédés et de la gestion de la sécurité dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, usines, réseaux électriques et procédés industriels. Matériel et logiciels d'ordinateurs dans le domaine de la distribution électrique, de la commande et de l'automatisation industrielle, des systèmes d'alimentation électrique pour ordinateurs ; systèmes immotiques et domotiques comprenant des contrôleurs sans fil et filaires, des écrans tactiles, des dispositifs commandés et des logiciels pour des appareils, l'éclairage, le chauffage, la ventilation et la climatisation, des dispositifs de divertissement dans des immeubles et à domicile, des applications de sécurité et d'autres applications de commande et de surveillance d'énergie électrique d'immeubles et de domiciles ; ordinateurs, logiciels, microprocesseurs, micro-commandes pour l'analyse, la protection, l'inspection, la mesure, la signalisation, la régulation, le réglage, la surveillance, la maintenance, la supervision, la conception, la gestion, la commande et la commande à distance d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation, de climatisation, de consommation d'énergie, de sécurité incendie, de systèmes de contrôle d'accès et de gestion d'énergie ; logiciels appliqués à la protection, au contrôle, à la gestion, à la surveillance et à la supervision d'installations et de réseaux électriques et de réseaux de communication ; logiciels pour des fonctions de configuration à distance ; logiciels de communication ; plateformes logicielles à utiliser dans l'optimisation de biens, l'automatisation industrielle, les diagnostics de machines et l'optimisation de processus industriels de fabrication et de gestion d'infrastructures ; logiciels appliqués à la protection, la commande, la gestion, la surveillance et la supervision d'installations et de réseaux électriques ; logiciels infonuagiques téléchargeables pour la gestion d'informations, la collecte de données et l'analyse de données dans les domaines de l'optimisation de biens, d'automatisation industrielle, de diagnostics de machines et d'optimisation de processus industriels de fabrication et de gestion d'infrastructures ; logiciels téléchargeables pour la gestion d'informations, la collecte de données et l'analyse de données dans les domaines de l'optimisation de biens, d'automatisation industrielle, de diagnostics de machines et d'optimisation de processus industriels de fabrication et de gestion d'infrastructures ; applications logicielles téléchargeables pour la gestion d'informations, la collecte de données et l'analyse de données dans les domaines de l'optimisation de biens, l'automatisation industrielle, les diagnostics de machines et l'optimisation de processus industriels de fabrication et de gestion d'infrastructures ; logiciels infonuagiques à utiliser dans l'optimisation de biens, l'automatisation industrielle, les diagnostics de machines et l'optimisation de processus de fabrication et de gestion d'infrastructures ; logiciels d'ordinateurs pour collecter et distribuer des données dans des réseaux d'ordinateurs, incluant l'Internet et permettant une communication de données parmi des programmes d'applications, des dispositifs de consommateurs et de dispositifs industriels ;

Services de conseils d'entreprise dans les domaines de la consommation d'énergie et du rendement énergétique ; services de conseils d'entreprise dans les domaines de la mesure d'énergie, de la consommation d'énergie, de la distribution d'énergie et du rendement énergétique pour des immeubles industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines industrielles, des usines, des réseaux électriques et des processus ; services de conseils d'entreprise dans les domaines de la mesure d'énergie, de la consommation d'énergie, de la distribution d'énergie et du rendement énergétique pour des installations et équipements de systèmes d'immotique et de systèmes automatisés ; services de conseils d'entreprise dans les domaines de la mesure d'énergie, de la consommation d'énergie, de la distribution d'énergie et du rendement énergétique pour des installations et équipements de systèmes d'immotique et de systèmes automatisés ; conseils dans les domaines de la gestion du bâtiment ;

Installation d'appareils électroniques et électriques, services d'entretien et de réparation. Services de construction, d'installation, de réparation et de maintenance pour des installations et équipements de systèmes électriques et automatisés ; services de construction, d'installation et de maintenance pour des installations et équipements utilisés pour la recherche et l'ingénierie dans le domaine de l'électricité, de la domotique et l'immotique, et des systèmes automatisés ; services de construction, d'installation et de maintenance pour des équipements de sécurité et de surveillance et pour des installations dans le domaine de l'électricité, de la domotique et l'immotique, et de systèmes automatisés ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation et de climatisation et d'installations pour des domiciles et immeubles ; informations et conseils concernant l'installation, la maintenance et la réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation et de climatisation et d'installations pour des domiciles et immeubles ; services d'installation et de maintenance pour des installations de sécurité, y compris via un réseau de télécommunications ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour des immeubles et domiciles ; installation et maintenance d'installations de domotique et d'immotique et automatisations et installations programmables pour la gestion technique de domiciles et d'immeubles ; services techniques pour l'installation, la maintenance et la réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques d'ordinateurs ; conseils et informations sur la construction ;

Services de conception, développement de logiciels, analyse de données techniques, conseils techniques, mesurage et surveillance de l'électricité afin de gérer l'électricité dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, usines, réseaux électriques et procédés industriels ; services de conception, développement de logiciels, analyse de données techniques, conseils techniques, mesurage et surveillance en matière de viabilité et d'efficacité énergétiques dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, usines, réseaux électriques et procédés industriels ; services de conception, développement de logiciels, analyse de données techniques, conseils techniques, mesurage et surveillance en matière de gestion de procédés techniques dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, usines, réseaux électriques et procédés industriels ; services de conception, développement de logiciels, analyse de données techniques, conseils techniques ; services de conseils et de conseils d'entreprise dans les domaines de la mesure d'énergie, de la consommation d'énergie, de la distribution d'énergie et du rendement énergétique pour des immeubles industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines industrielles, des usines, des réseaux électriques et des processus ; services de conseils dans les domaines de la mesure d'énergie, de la consommation d'énergie, de la distribution d'énergie et du rendement énergétique pour des installations et équipements de systèmes d'immotiques et de systèmes automatisés ; études et conseils technologiques dans le domaine de l'énergie solaire ; conception et inspection de systèmes d'alarme, de détection et de suppression d'incendie ; évaluation de maintenance de la performance et de la fiabilité de systèmes d'alarme ; intégration de systèmes d'ordinateurs et de réseaux ; conception et développement de réseaux d'ordinateurs filaires et sans fil ; consultation dans le domaine technologique permettant à des utilisateurs de visualiser, surveiller, programmer, utiliser et commander à distance de grands et petits appareils, des systèmes électriques et des systèmes de sécurité dans des immeubles et domiciles ; service de connectivité d'immeubles et de domiciles, à savoir, conception et développement de réseaux d'ordinateurs filaires et sans fil pour des immeubles et domiciles. Services d'ingénieurs, de travail de laboratoire, de travail d'ingénierie (pas pour la construction) dans les domaines de la gestion de l'énergie électrique et de la gestion d'immeubles ; travail et étude de recherche et développement pour des projets techniques et de nouveaux produits dans les domaines de la gestion de l'énergie électrique, de la gestion des immeubles et de la domotique à des fins de protection de l'environnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement concernant l'énergie ; rapports d'expert et tests de matériels dans les domaines de la gestion de l'énergie électrique et de la gestion d'immeubles ; certification de qualité et conformité ; programmation d'ordinateur, développement de logiciel et conception de bases de données dans les domaines de la gestion de l'énergie électrique et de la gestion d'immeubles ; conception, production et gestion de systèmes d'informations et de technologie d'ordinateur ; programmation d'installations de domotique ainsi que systèmes automatisés programmables et installations de gestion technique pour des immeubles ; surveillance (supervision technique) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la distribution de consommation d'énergie ; évaluations et estimations techniques de consommation d'énergie ; conseils dans le domaine de la construction; services de commande d'immeuble (commande technique, contrôle de qualité) ;

Services de sécurité, relatifs au contrôle de l'accès et de la vidéosurveillance dans des bâtiments industriels, tertiaires et résidentiels, des infrastructures et des centres de données, des machines, usines, réseaux électriques et procédés industriels ; services de commande d'immeuble (services de surveillance).