Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYCAN
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3978713
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2023
EASYCAN de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque EASYCAN

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASYCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS domicilié(e) 5 Place Robert Schuman, Sce. Propriété Industrielle - 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque EASYCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYCAN est expirée depuis le 30 janvier 2023.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - 5 Place Robert Schuman, Sce. Propriété Industrielle - 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Appareils, instruments et composants électriques pour la compensation d'énergie réactive, le filtrage des harmoniques et l'amélioration de la qualité de puissance électrique à savoir, condensateurs électriques, batteries de compensation, inductances anti-harmoniques, régulateurs varmétriques ; modules composés d'un ensemble de condensateurs électriques ou composés d'un ensemble de condensateurs électriques et d'inductances anti-harmoniques pour la compensation d'énergie réactive, le filtrage des harmoniques et l'amélioration de la qualité de puissance électrique.