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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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EASY9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY9
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3840326
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
EASY9 de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque EASY9

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASY9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 Rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) FRANCE - FRANCE - France.

La marque EASY9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY9 est expirée depuis le 21 juin 2021.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 35 Rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - FRANCE - FRANCE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, notamment interrupteurs, interrupteurs différentiels, commutateurs, disjoncteurs, disjoncteurs différentiels, télérupteurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, relais électriques, relais différentiels (relais électriques), contacteurs électriques, relais temporisés, minuteries, interrupteurs horaires, boutons-poussoirs, sonneries et ronfleurs électriques ou électroniques, voyants lumineux, peignes de raccordement, connecteurs électriques, parafoudres, parasurtenseurs, tableaux de commande et de distribution électrique, coffrets et armoires contenant du matériel électrique, redresseurs, condensateurs.