Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-LIFE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4259109
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2026
D-LIFE de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque D-LIFE

Déposée le 23 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D-LIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Mle BLONDET Aurélie, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque D-LIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-LIFE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Mle BLONDET Aurélie, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 19 octobre 2016 - Retrait partiel n°687433 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 26 juillet 2017 - Rejet partiel n°704947 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Contrôleurs de vitesse.