Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut de la Bioéconomie
Pierre Alain SCHIEB

Numéro de dépôt :
4394647
Date de dépôt :
08/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2027
Institut de la Bioéconomie de Pierre Alain SCHIEB

Présentation de la marque Institut de la Bioéconomie

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2017 par Pierre Alain SCHIEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de la Bioéconomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Pierre Alain SCHIEB domicilié(e) 8 Boulevard Jourdan - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre alain Schieb domicilié(e) 8 Boulevard Jourdan - 75014 - Paris - France.

La marque Institut de la Bioéconomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de la Bioéconomie arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

Pierre Alain SCHIEB a également déposé les autres marques suivantes : BACKCASTING


Pierre Alain SCHIEB - 8 Boulevard Jourdan - 75014 - Paris - France


Pierre alain Schieb - 8 Boulevard Jourdan - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 21 août 2020 - Rejet partiel n°793085 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21

Architecture ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art  ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; établissement d'horoscopes ; services d'agences de surveillance nocturne ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.