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Marques déposées par la société SCEV MARCOULT Michel
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Marcoult
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marcoult
SCEV MARCOULT Michel, SCEV

Numéro de dépôt :
4374912
Date de dépôt :
08/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2027
Marcoult de SCEV MARCOULT Michel

Présentation de la marque Marcoult

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2017 par la société SCEV MARCOULT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marcoult » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société SCEV MARCOULT Michel domicilié(e) 12 route de queudes - 51120 - Barbonne Fayel - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 861 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV MARCOULT Michel, M. Julien MARCOULT domicilié(e) 12 route de queudes - 51120 - Barbonne Fayel - France.

La marque Marcoult a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marcoult arrivera à expiration en date du 8 juillet 2027.

SCEV MARCOULT Michel a également déposé les autres marques suivantes : MARCOULT MICHEL , MARCOULT MICHEL


SCEV MARCOULT Michel, SCEV - 12 route de queudes - 51120 - Barbonne Fayel - France - SIREN 381861632


SCEV MARCOULT Michel, M. Julien MARCOULT - 12 route de queudes - 51120 - Barbonne Fayel - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.