Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Orée des champs
SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4359554
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
L\'Orée des champs de SCA CAVE DU LUBERON

Présentation de la marque L'Orée des champs

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Orée des champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE DU LUBERON domicilié(e) HAMEAU DE COUSTELLET, 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole, M. JEAN PIERRE PILAT domicilié(e) HAMEAU DE COUSTELLET, ROUTE DES CAVES - 84660 - MAUBEC - France.

La marque L'Orée des champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orée des champs arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

SCA CAVE DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT CASSIAN , Les Bories , LES AMANDISES , Domaine des Filles , Domaine Lagaléa , Terres de Bories , DOMAINE CHAPIO , NATUR ' AMORI , FAGALE , Domaine des pierres rousses


SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole - HAMEAU DE COUSTELLET, 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France - SIREN 783233000


SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole, M. JEAN PIERRE PILAT - HAMEAU DE COUSTELLET, ROUTE DES CAVES - 84660 - MAUBEC - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.