Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CROISIC VACANCES
sc OMS, Société Civile

Numéro de dépôt :
4381468
Date de dépôt :
05/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2027
LE CROISIC VACANCES de sc OMS

Présentation de la marque LE CROISIC VACANCES

Déposée par voie électronique le 5 août 2017 par la société sc OMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CROISIC VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la société sc OMS domicilié(e) 19 IMPASSE DU MARECHAL JUIN - 44490 - LE CROISIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 099 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sc OMS, M. Alain PRUVOST domicilié(e) 19 IMPASSE DU MARECHAL JUIN - 44490 - LE CROISIC - France.

La marque LE CROISIC VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROISIC VACANCES arrivera à expiration en date du 5 août 2027.


sc OMS, Société Civile - 19 IMPASSE DU MARECHAL JUIN - 44490 - LE CROISIC - France - SIREN 393099031


sc OMS, M. Alain PRUVOST - 19 IMPASSE DU MARECHAL JUIN - 44490 - LE CROISIC - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.