Marque renouvelée - Marque en vigueur

MON CAPRICE
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1325530
Date de dépôt :
04/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2025
MON CAPRICE de SAVENCIA SA

Présentation de la marque MON CAPRICE

Déposée le 4 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MON CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MON CAPRICE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2025.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE , FOL EPI


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289754 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 15 octobre 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°332805 - Publication au BOPI 2001-10-15

Renouvellement sans limitation n°2055581 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591255 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Fromage pur chèvre.