Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MME SAUNER-LEROY SYLVIE
ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3440544
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016
Marque figurative de SAUNER-LEROY SYLVIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juillet 2006 par madame SAUNER-LEROY SYLVIE et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont madame SAUNER-LEROY SYLVIE - France et InconnuTODO domicilié(e) 15, RUE SAINT-NICOLAS,60390 PORCHEUX - 60390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUNER-LEROY SYLVIE domicilié(e) 15, RUE SAINT-NICOLAS,60390 PORCHEUX - 60390 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 2016.

SAUNER-LEROY SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : Shaaness


MME SAUNER-LEROY SYLVIE - France

ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 15, RUE SAINT-NICOLAS,60390 PORCHEUX - 60390 - France - SIREN 4


SAUNER-LEROY SYLVIE - 15, RUE SAINT-NICOLAS,60390 PORCHEUX - 60390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

– produits au lait d'équidés (cosmétiques) et cosmétiques orientaux. – savons. – crème de soins visage, lait corporel à usage cosmétique. – shampoing. – masque de beauté. – eaux florales. – pierre d'alun. – huiles essentielles. – huile d'argan. – laits hydratants orientaux. – beurres de karite. – les gommages. – gant de kessa. – figue de barbarie. – savons et laits hydratants brésiliens + crèmes à usage cosmétique. – Khôl. – produits de rasage.