Marque enregistrée - Marque en vigueur

ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie
SAS SATURNE, SAS
SAS ILC Maurice Tubiana, SAS
GIE VEGA, GIE

Numéro de dépôt :
4092792
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/05/2024
ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie de SATURNE

Présentation de la marque ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie

Déposée le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATURNE, la Société par Action Simplifiée (SAS) ILC Maurice Tubiana, le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SATURNE domicilié(e) 18 rue Victor Hugo - 72015 - LE MANS Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) ILC Maurice Tubiana domicilié(e) 9 rue Beauverger - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VEGA domicilié(e) 9 rue Beauverger - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SATURNE, M. MACE LAURENT domicilié(e) 18 rue Victor Hugo - 72015 - LE MANS Cedex 2 - France.

La marque ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie arrivera à expiration en date du 14 mai 2024.

SATURNE a également déposé les autres marques suivantes : COUSSY BAG , COUSSY LIT , Pizza hot times , GALAXY , COUSSY CAT , S , SATURNE , PAP'CAT , SATURNE , NEXTENSIA


SAS SATURNE, SAS - 18 rue Victor Hugo - 72015 - LE MANS Cedex 2 - France - SIREN 3

SAS ILC Maurice Tubiana, SAS - 9 rue Beauverger - 72000 - LE MANS - France - SIREN 8

GIE VEGA, GIE - 9 rue Beauverger - 72000 - LE MANS - France - SIREN 4


SAS SATURNE, M. MACE LAURENT - 18 rue Victor Hugo - 72015 - LE MANS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Services médicaux ; services hospitaliers.