Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUBANK
M. SASTREL Frédéric

Numéro de dépôt :
3874093
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
DOCUBANK de SASTREL Frédéric

Présentation de la marque DOCUBANK

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur SASTREL Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUBANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur SASTREL Frédéric domicilié(e) 1320 Chemin de Liécabre - 83510 - LORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SASTREL Frédéric domicilié(e) 1320 Chemin de Liécabre - 83510 - LORGUES - France.

La marque DOCUBANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUBANK est expirée depuis le 8 novembre 2021.

SASTREL Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : E-DocPro , TITAN , BACKUPBOX , RACKDRIVE , e-Document , e-Cloud Company , PROBACKUP , NETWOCO , BACKUPRO


M. SASTREL Frédéric - 1320 Chemin de Liécabre - 83510 - LORGUES - France


M. SASTREL Frédéric - 1320 Chemin de Liécabre - 83510 - LORGUES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 21 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719342 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.