Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ MARQUES AFFICHEES + CONSEILS AVISES = AUTOMEDICATION DEVELOPPEE ”
SANOFI-SYNTHELABO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3270448
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2014
“ MARQUES AFFICHEES + CONSEILS AVISES = AUTOMEDICATION DEVELOPPEE ” de SANOFI-SYNTHELABO

Présentation de la marque “ MARQUES AFFICHEES + CONSEILS AVISES = AUTOMEDICATION DEVELOPPEE ”

Déposée le 29 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ MARQUES AFFICHEES + CONSEILS AVISES = AUTOMEDICATION DEVELOPPEE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO domicilié(e) 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-SYNTHELABO Département Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY CEDEX - France.

La marque “ MARQUES AFFICHEES + CONSEILS AVISES = AUTOMEDICATION DEVELOPPEE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ MARQUES AFFICHEES + CONSEILS AVISES = AUTOMEDICATION DEVELOPPEE ” est expirée depuis le 29 janvier 2014.

SANOFI-SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes : DELGESIC , SYNTHELABO BIOMEDICAL , PULMOREX , ISAXIL , ALGIPAN P.S.P. , EGICALM , LIBRANXYL , GABRENE , ADIREN , PULMONIX


SANOFI-SYNTHELABO, Société Anonyme - 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France


SANOFI-SYNTHELABO Département Marques - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY CEDEX - France


Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408427 - Publication au BOPI 2005-02-28

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 8 août 2013 - Erratum n°606299 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Produits non medicamenteux pour l'hygiène, le soin et l'entretien de la peau ; produits d'hygiène corporelle ; produits cosmétiques ; savons ; dentifrices. Produits pharmaceutiques. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; désinfectants. Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; magazines ; revues ; périodiques ; brochures ; livres. publicité ; gestion des affaires commerciales. Télécommunications ; communications radiophoniques, électroniques, téléphoniques, informatiques, et téléinformatiques ; communications par ordinateurs y compris Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations de nature pharmaceutique ou médicale par tous moyens y compris Internet. Transmission d'informations à destination de tous les partenaires de la santé. Education ; formation, formation dans le domaine pharmaceutique et médical ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires ; édition de revues, livres, guides de bases de données dans le domaine médical. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté ; consultations en matière de pharmacie et santé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.