Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACCILEP
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
92447544
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque VACCILEP

Déposée le 22 décembre 1992 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACCILEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F-33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) représentée par J. MONTEIRO - France.

La marque VACCILEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACCILEP est expirée depuis le 22 décembre 2002.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F-33500 LIBOURNE - France - SIREN 301763405


ELF SANOFI (Service des Marques) représentée par J. MONTEIRO - France


Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Produits vétérinaires