Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TROSCAN
Numéro de dépôt :
98748706
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TROSCAN
Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROSCAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343017 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42