Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMASOL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99806917
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque PRIMASOL

Déposée le 2 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Z.I. DE LA BALLASTIERE, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.S.N.A. - France.

La marque PRIMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMASOL est expirée depuis le 2 août 2009.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (S.A.) - Z.I. DE LA BALLASTIERE, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 301763405


S.S.N.A. - France


Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Produits vétérinaires.