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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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OROZYME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OROZYME
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94516861
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque OROZYME

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OROZYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque OROZYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OROZYME est expirée depuis le 20 avril 2004.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme) - Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE - France - SIREN 301763405


ELF SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362470 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 21 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°262319 - Publication au BOPI 1998-09-21

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits vétérinaires pour l'hygiène buccale et le traitement de la dentition d'animaux domestiques