Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le musée de la pâtisserie
Madame Sandrine Mouras

Numéro de dépôt :
4423305
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
Le musée de la pâtisserie de Sandrine Mouras

Présentation de la marque Le musée de la pâtisserie

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par madame Sandrine Mouras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le musée de la pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame Sandrine Mouras domicilié(e) 3 Avenue de Londres - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine Mouras domicilié(e) 3 avenue de Londres - 64200 - Biarritz - France.

La marque Le musée de la pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le musée de la pâtisserie arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.


Madame Sandrine Mouras - 3 Avenue de Londres - 64200 - Biarritz - France


Madame Sandrine Mouras - 3 avenue de Londres - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location de décors de spectacles.