Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEESSE NUTRITION
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3165125
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
DEESSE NUTRITION de SANDERS

Présentation de la marque DEESSE NUTRITION

Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEESSE NUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104 Avenue du Président Kennedy, ,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque DEESSE NUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEESSE NUTRITION est expirée depuis le 21 mai 2012.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 104 Avenue du Président Kennedy, ,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; semences ; aliments pour les animaux, substances alimentaires pour chiens, chats, chevaux, poissons et rongeurs ; malt. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.