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Marques déposées par monsieur josue saint sauveur
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. josue saint sauveur
M. faisal attia

Numéro de dépôt :
4344853
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
Marque figurative de josue saint sauveur

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par monsieur josue saint sauveur et monsieur faisal attia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont monsieur josue saint sauveur domicilié(e) 8 rue gaston bonnier - 92600 - asnieres - France et monsieur faisal attia domicilié(e) 2 allee gustave courbet - 95140 - garges les gonesses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. josue saint sauveur domicilié(e) 8 gaston bonnier - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344853.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

josue saint sauveur a également déposé les autres marques suivantes : secoussa


M. josue saint sauveur - 8 rue gaston bonnier - 92600 - asnieres - France

M. faisal attia - 2 allee gustave courbet - 95140 - garges les gonesses - France


M. josue saint sauveur - 8 gaston bonnier - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.