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Marques déposées par SAINT-HILAIRE Benoit
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MAJUSCULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAJUSCULE
SAINT-HILAIRE Benoit

Numéro de dépôt :
3277866
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
MAJUSCULE de SAINT-HILAIRE Benoit

Présentation de la marque MAJUSCULE

Déposée le 5 mars 2004 par SAINT-HILAIRE Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAJUSCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est SAINT-HILAIRE Benoit domicilié(e) 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT SAINT-HILAIRE domicilié(e) 6, place Saint Suplice,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque MAJUSCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAJUSCULE est expirée depuis le 5 mars 2014.

SAINT-HILAIRE Benoit a également déposé les autres marques suivantes : PREMIANZ , NOMiNAL , Axess , FINITION , BRILLIANT , ELDEN , MENTION , QUATRE LETTRES MOTRICES VIER ANTRIEBSBUCHTABEN FOUR LETTERS DRIVE QUATTRO LETTERE MOTRICI CUATRO LETRAS MOTRICES , CHOREGE , CiTATiON


SAINT-HILAIRE Benoit - 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France


BENOIT SAINT-HILAIRE - 6, place Saint Suplice,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398832 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.