Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEDICACE
SAINT-HILAIRE Benoit

Numéro de dépôt :
3277867
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
DEDICACE de SAINT-HILAIRE Benoit

Présentation de la marque DEDICACE

Déposée le 5 mars 2004 par SAINT-HILAIRE Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEDICACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est SAINT-HILAIRE Benoit domicilié(e) 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT SAINT-HILAIRE domicilié(e) 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque DEDICACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEDICACE est expirée depuis le 5 mars 2014.

SAINT-HILAIRE Benoit a également déposé les autres marques suivantes : PREMIANZ , MAJUSCULE , NOMiNAL , Axess , FINITION , BRILLIANT , ELDEN , MENTION , QUATRE LETTRES MOTRICES VIER ANTRIEBSBUCHTABEN FOUR LETTERS DRIVE QUATTRO LETTERE MOTRICI CUATRO LETRAS MOTRICES , CHOREGE


SAINT-HILAIRE Benoit - 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France


BENOIT SAINT-HILAIRE - 6, place Saint Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°443309 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°445481 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.