Déposée le 25 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VARILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.
La marque VARILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN VITRAGE Société Anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Pare-brise, vitres de véhicules. Matériaux de construction non métalliques, notamment produits feuilletés de glacerie ou de verrerie, plans ou bombés, élaborés ou non, colorés ou non, qui deviennent transparents, translucides ou opaques sous l'effet d'un champ magnétique, électrique, activant des cristaux liquides. Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre brut et mi-ouvré. Verres pour vitrages automobiles, notamment verres feuilletés, plans ou bombés, élaborés ou non, colorés ou non, qui deviennent transparents, translucides ou opaques sous l'effet d'un champ magnétique, électrique, activant des cristaux liquides.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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