Déposée le 9 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LECOMPTE ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACB domicilié(e) LIEUDIT ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE - 14130 - COQUAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 334 693 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque LECOMPTE ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SACB, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - LIEUDIT ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE - 14130 - COQUAINVILLIERS - France - SIREN 351334693
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498751 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714735 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10
Compote de pommes, confitures, conserves de fruits, crèmes, fruits conservés dans l'alcool, compotes de pommes, salades de fruits Glaces alimentaires, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, crèmes glacées, gâteaux, confiserie, glaces alimentaires, pâtisserie, sorbets, sucreries Boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, bières, jus de fruits, jus de pommes, préparations pour faire des liqueurs Essences alcooliques, extraits alcooliques, boissons distillées, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) , eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, liqueur, poiré, spiritueux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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