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Marques déposées par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA
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DUMANOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUMANOIR
SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1462191
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2028

Présentation de la marque DUMANOIR

Déposée le 26 avril 1988 par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUMANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) General-Guisan-Strasse 6 - 6303 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DUMANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUMANOIR arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART


SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit Suisse - General-Guisan-Strasse 6 - 6303 - ZUG - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Renouvellement sans limitation n°2100339 - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 18 mars 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°234423 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466712 - Publication au BOPI 2007-12-11

Inscription le 11 décembre 2007 - Changement de dénomination n°466711 - Publication au BOPI 2007-12-11

Renouvellement sans limitation le 25 février 2008 n°2365018 - Publication au BOPI 2008-02-25

Inscription le 1 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531252 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Renouvellement sans limitation le 2 février 2018 n°2671220 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-02

Bières. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.