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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.T
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Réseau d'Experts 48 Heures Chrono
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau d'Experts 48 Heures Chrono
S.E.P.T. SARL

Numéro de dépôt :
95556626
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2005

Présentation de la marque Réseau d'Experts 48 Heures Chrono

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Réseau d'Experts 48 Heures Chrono » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.T domicilié(e) ZI DU PARVIS, BP 215, 38506 VOIRON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 367 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryse MAHIER - France.

La marque Réseau d'Experts 48 Heures Chrono a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau d'Experts 48 Heures Chrono est expirée depuis le 31 janvier 2005.

S.E.P.T a également déposé les autres marques suivantes : LA LIBRAIRIE DES GOURMETS , LE GUIDE DES PRIMES DE LA F.P.T. LA LETTRE DU CADRE , France Roulettes , BOITE A OUTILS , STERI-ONDES , MT MASQUELIER TEINTURIER , DOSSIER D'EXPERTS , LA LIBRAIRIE DU GOURMET


S.E.P.T. SARL - ZI DU PARVIS, BP 215, 38506 VOIRON CEDEX - France - SIREN 342367687


Maryse MAHIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Errata - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Réponses à des questions posées par les collectivités locales à un réseau d'Experts (financiers, politiques, ressources humaines, juridiques). Les réponses sont faites dans un délai de 48H et en moins d'une semaine pour certaines questions plus complexes. transmission d'informations et des réponses par téléphone, télécopie, courrier, terminaux d'ordinateur (Correction BOPI 1996-10 AL)