DOSSIER D'EXPERTS

S.E.P.T. (SARL)

Présentation de la marque DOSSIER D'EXPERTS

Déposée le 24 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSSIER D'EXPERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.T domicilié(e) B.P. 215, 38506 VOIRON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryse MAHIER - France.

La marque DOSSIER D'EXPERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSIER D'EXPERTS est expirée depuis le 24 juin 2003.

S.E.P.T a également déposé les autres marques suivantes : LA LIBRAIRIE DES GOURMETS , LE GUIDE DES PRIMES DE LA F.P.T. LA LETTRE DU CADRE , France Roulettes , Réseau d'Experts 48 Heures Chrono , BOITE A OUTILS , STERI-ONDES , MT MASQUELIER TEINTURIER , LA LIBRAIRIE DU GOURMET