Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clinique de la Chirurgie Viscérale Groupe Vitalia
S.A.R.L BRE VITALIA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3658587
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
Clinique de la Chirurgie Viscérale Groupe Vitalia de S.A.R.L BRE VITALIA

Présentation de la marque Clinique de la Chirurgie Viscérale Groupe Vitalia

Déposée le 17 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.R.L BRE VITALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clinique de la Chirurgie Viscérale Groupe Vitalia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.R.L BRE VITALIA domicilié(e) 19, rue de Bitbourg - L 1273 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David LUSTMAN, Avocat, L et associés domicilié(e) 51, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Clinique de la Chirurgie Viscérale Groupe Vitalia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique de la Chirurgie Viscérale Groupe Vitalia arrivera à expiration en date du 17 juin 2019.

S.A.R.L BRE VITALIA a également déposé les autres marques suivantes : Clinique de la Chirurgie Digestive Groupe Vitalia


S.A.R.L BRE VITALIA, société à responsabilité limitée - 19, rue de Bitbourg - L 1273 LUXEMBOURG - Luxembourg


David LUSTMAN, Avocat, L et associés - 51, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651208 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709417 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits de l'imprimerie, papier à lettre, brochures, prospectus, catalogues, manuels, revues, plaquettes ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, affiches, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques (communiqués, dossiers) ;

Diffusion et transmission de messages, de sons et d'images par réseaux informatiques ; transfert de données depuis un réseau informatique et notamment depuis Internet. Transmission d'informations par Internet dans le domaine médical (site Internet, blog) ;

Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, de conférences, congrès, colloques et journées portes ouvertes en liaison avec les services médicaux, chirurgicaux et de santé ; publications de livres, de textes non publicitaires, de magazines et lettres de communication interne, publication d'annuaires en ligne dans le domaine médical ;

Maisons de retraite pour personnes âgées sous assistance médicale, restauration (alimentation), cantines, cafétéria au sein d'un établissement de santé ;

Cliniques, services médicaux, dispensaires (médecine humaine et animale), pouponnière sous assistance médicale, maisons médicalisées, maisons de repos sous assistance médicale, maisons de convalescence sous assistance médicale, de cure sous assistance médicale, services hospitaliers, chirurgicaux, services de santé, consultations professionnelles en rapport avec la santé, massages, physiothérapie, chiropraxie sous assistance médicale.