Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLEIQUE RESISTANT AU MILDIOU RMO
RUSTICA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3077321
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011
OLEIQUE RESISTANT AU MILDIOU RMO de RUSTICA

Présentation de la marque OLEIQUE RESISTANT AU MILDIOU RMO

Déposée le 18 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLEIQUE RESISTANT AU MILDIOU RMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) Domaine de Sandreau - MONDONVILLE, 31700 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 637 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque OLEIQUE RESISTANT AU MILDIOU RMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLEIQUE RESISTANT AU MILDIOU RMO est expirée depuis le 18 janvier 2011.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : TOUT-EN-UN , LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , LE RESEAU EXPERT , Jardin des régions , PASSIONS PRATIQUES , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY


RUSTICA (Société Anonyme) - Domaine de Sandreau - MONDONVILLE, 31700 BLAGNAC - France - SIREN 397637018


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.