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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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DOUBLERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLERM
RUSTICA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3077117
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011
DOUBLERM de RUSTICA

Présentation de la marque DOUBLERM

Déposée le 17 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) Domaine de Sandreau - MONDONVILLE, 31700 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 637 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque DOUBLERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLERM est expirée depuis le 17 janvier 2011.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un


RUSTICA (Société Anonyme) - Domaine de Sandreau - MONDONVILLE, 31700 BLAGNAC - France - SIREN 397637018


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.