Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISCOLUNE
RUSTICA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3133301
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
DISCOLUNE de RUSTICA

Présentation de la marque DISCOLUNE

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOLUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27 MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, I. FERDINAND PLURIAD domicilié(e) 15/27 MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France.

La marque DISCOLUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCOLUNE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2021.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : TOUT-EN-UN , LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , LE RESEAU EXPERT , Jardin des régions , PASSIONS PRATIQUES , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY


RUSTICA, SOCIETE ANONYME - 15/27 MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667


I. FERDINAND PLURIAD - 15/27 MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480965 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Produits en papier carton ou en plastique pour l'emballage (enveloppes, pochettes, sacs, sachets, cartes postales, cartes de souhaits, affiches, images) ; Produits de l'imprimerie ; imprimés, albums, brochures, catalogues, carnet, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures, papeterie ; adhésifs pour la papeterie (matières collantes) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, bulletins et tickets de jeux d'argent ; photographies, clichés ; journaux, magazines. Publicité. Distribution de prospectus. Location de matériel publicitaire (impression de travaux publicitaires) Abonnement de journaux, revues et publications diverses. Organisation de Foires, Salons-Expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle Gestion de fichiers informatiques. Agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, diffusion de programme de télévision, messagerie électronique, transmission d'informations par catalogue électronique sur le réseau Internet, télévision par câble. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education et divertissement, édition de livres, de revues, productions de films, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau internet. Organisation de spectacles (services d'imprésarios), location d'appareils et accessoires cinématographiques, de bandes vidéo, montage et diffusion de programmes télévisuels et cinématographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.