Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuisine & Terroirs
RUSTICA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4207172
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2025
Cuisine & Terroirs de RUSTICA

Présentation de la marque Cuisine & Terroirs

Déposée le 4 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuisine & Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, S.A., Service Juridique domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.

La marque Cuisine & Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisine & Terroirs arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : TOUT-EN-UN , LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , LE RESEAU EXPERT , Jardin des régions , PASSIONS PRATIQUES , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY


RUSTICA, Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667


RUSTICA, S.A., Service Juridique - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois, en carton ou en matières plastiques.

Transport, service de livraison à domicile ; emballage et entreposage de marchandises. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution (livraison de produits) ; services de taxis. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.