Marque enregistrée - Marque en vigueur

contenus-jardin
RUSTICA S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4036327
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
contenus-jardin de RUSTICA

Présentation de la marque contenus-jardin

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « contenus-jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, S.A., Benoît POLLET domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.

La marque contenus-jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque contenus-jardin arrivera à expiration en date du 27 septembre 2023.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : TOUT-EN-UN , LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , LE RESEAU EXPERT , Jardin des régions , PASSIONS PRATIQUES , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY


RUSTICA S.A., Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667


RUSTICA, S.A., Benoît POLLET - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; dessins animés et diapositives ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; périodiques ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publications de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de poste de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers une support électronique.