Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Packs 1 euros ”
RUE DU COMMERCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3615003
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
“ Packs 1 euros ” de RUE DU COMMERCE

Présentation de la marque “ Packs 1 euros ”

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Packs 1 euros ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE domicilié(e) 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Packs 1 euros ” est expirée depuis le 2 décembre 2018.

RUE DU COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : L'offre du jour , ALAPAGE , PLACE DU COMMERCE , CONNEXTED , WWW.RUE DU COMMERCE.COM , MAGIK , MOBIL IT , KANSAS , WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM , TEKNOGLAM'


RUE DU COMMERCE, Société Anonyme - 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 422797720


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage mical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; puces (circuits intégrés) ; régulateurs contre les surtensions ; repose-poignets pour matériel informatique ; souris informatique ; tapis de souris ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; unités centrales de traitement (processeurs) ; lecteurs informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact ; lecteurs de disques compacts ; baladeurs ; appareil pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; téléviseurs ; magnétoscopes ; caméras vidéo ; lecteurs DVD ; lecteurs de disques vidéo ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; appareils cinématographiques ; lecteurs de codes à barre ; machines à dicter ; casques à écouteurs, casques téléphoniques ; écrans vidéo ; étiquettes électroniques pour marchandises ; haut-parleurs, boitiers de haut-parleurs ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; répondeurs téléphoniques ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques, téléphones portables, visiophones ; nécessaire mains-libre pour téléphone ; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs ; appareils photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; filtres pour la photographie ; flashes (photographie) ; jumelles (optique) ; appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; boussoles ; allume-cigare pour automobile ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; gants pour la protection contre les accidents ; appareils de radio pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; sifflets de signalisation ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; thermostats pour véhicules ; compte-tours.

Accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; capotes de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chambres à air pour pneumatiques ; trousses pour la réparation des chambres à air ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; clous pour pneus ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; cornets avertisseurs pour véhicules ; couchettes pour véhicules ; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) ; indicateurs de direction pour véhicules ; diables ; voitures d'enfants ; enjoliveurs ; essuie-glace ; filets porte-bagages pour véhicules ; freins de véhicules ; garde-boue ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; pare-boue ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ; pneumatiques ; poussettes ; rétroviseurs ; attelages de remorques pour véhicules ; roues de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; sièges de véhicules ; porte skis pour automobiles ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à jour de documents publicitaires ; reproduction de documents ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; recherche de marché ; étude de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits et de services (à savoir : disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; photographies ; articles de papeterie et fournitures de bureau ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël ; arbre de noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; jeux, jouets et articles de sport ; accessoires et équipements pour véhicules, à savoir antivols pour véhicules, essuie-glaces, housses de véhicules, jantes de roues de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; linge de maison et linge de table ; ustensiles de cuisine, vaisselle ; décorations murales, à savoir cadres, miroirs, tableaux (peintures) encadrés ou non ; produits de beauté et de bien être, à savoir services de soins pour le bien-être sous forme de coffrets, crèmes de massage, huiles de massage, produits d'hygiène et de beauté, d'instruments et d'appareils de massage ; appareils électroménagers, à savoir bouilloires électriques, cafetières électriques, appareils de cuisson à micro-ondes, grille-pain, fours à l'exception des fours pour expériences, appareils et machines frigorifiques, aspirateurs de poussières ; vêtements, chaussures ; bijoux, lunettes ; appareils de téléphonie, accessoires de téléphonie, à savoir batteries électriques pour téléphones, téléphones, téléphones portables, nécessaires mains-libres pour téléphone et services de téléphonie ; luminaires, piscines ; parfums d'ambiance) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services.

Services de financement ; émission de chèques-cadeaux ; émission de coupons de réduction ; assurances, consultation et informations en matière d'assurances, courtage en assurances ; consultation en matière financière, crédit, crédit-bail ; transferts électroniques de fonds ; transactions financières ; services de cartes de crédit, de cartes de paiement, de cartes de fidélité, de cartes de réduction.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; téléchargement de logiciels.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêts de livres ; location de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de programmes télévisés, y compris en ligne ; location d'enregistrements sonores, y compris en ligne ; location de magnétoscopes, de postes de radio, de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux propos en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.

Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; reconstitutions de bases de données ; location de serveurs Web.