MaCadam
Présentation de la marque MaCadam
Déposée le 6 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MOTO FRANCE (RMF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MaCadam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MaCadam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MaCadam est expirée depuis le 6 août 2022.
ROYAL MOTO FRANCE (RMF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501053 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Inscription le 16 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579196 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-16
Inscription le 10 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770318 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-10